Mentions légales
1. Éditeur du site
Le site est édité par MICKAEL JEAN TERRENTROY, exerçant sous le nom commercial « MT CARRELAGE ».
Forme juridique : Entrepreneur individuel (entreprise individuelle)
Adresse du siège : 132 Ruelle Léger, 97440 Saint-André, La Réunion
SIREN : 818 042 954
SIRET : 818 042 954 00037
Code APE/NAF : 43.33Z – Travaux de revêtement des sols et des murs
Date de création : 27/01/2016
Immatriculation : RNE (Registre National des Entreprises) tenu par l’INPI, immatriculée le 25/04/2023
Téléphone : 0692 54 86 60
Email : terrentroymickael@gmail.com
2. TVA
Aucun numéro de TVA intracommunautaire valide n’est communiqué pour le moment. Si l’entreprise relève de la franchise en base de TVA (notamment sous le régime micro-entrepreneur), la mention applicable est : « TVA non applicable, art. 293 B du CGI ». Ce point doit être confirmé par l’entreprise selon son régime fiscal réel : il dépend du régime de TVA choisi et non uniquement du statut juridique.
3. Directeur de la publication
Directeur de la publication : Mickael Jean TERRENTROY
4. Hébergement
Hébergeur : GitHub Pages